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Marques déposées par Sergio PATRUCCO
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SUSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUSAN
Sergio PATRUCCO

Numéro de dépôt :
1375370
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque SUSAN

Déposée le 14 octobre 1986 par Sergio PATRUCCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sergio PATRUCCO, domicilié(e) Via Privata delle Rose, 1, Diano S. Pietro IMPERIA ITALIE (dossier no 2075822) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2075822) - France.

La marque SUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUSAN est expirée depuis le 14 octobre 2006.

Sergio PATRUCCO a également déposé les autres marques suivantes : TEXAS , NEVADA , TOPOLINA


Sergio PATRUCCO - Via Privata delle Rose, 1, Diano S. Pietro IMPERIA ITALIE (dossier no 2075822) - Italie


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2075822) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1996 n°2075822 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 16 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204044 - Publication au BOPI 1996-07-16

Graines, plantes et fleurs naturelles.